Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P&G HEALTH FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACYPROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P&G HEALTH FRANCE domicilié(e) 163-165 QUAI AULAGNIER - 92600 - ASNIÈRES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 502 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard domicilié(e) 1 Place du Président Thomas Wilson - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque ACYPROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P&G HEALTH FRANCE, Société par actions simplifiée - 163-165 QUAI AULAGNIER - 92600 - ASNIÈRES-SUR-SEINE - France - SIREN 972502538
BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard - 1 Place du Président Thomas Wilson - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 22 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°565267 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-22
Inscription le 10 février 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°779989 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Errata sur les inscriptions - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Inscription le 14 mai 2020 - Erratum n°786948 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14
Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739497 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-12
Compléments alimentaires à usage médical.
Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers et/ou d'huiles et de graisses comestibles.
Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de levure, de poudre pour faire lever, de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices et/ou de glace à rafraîchir.
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